Date des prochaines séances du conseil municipal
16 décembre 2024
Arrêtés
Arrêté interdisant le stationnement Parking Tolosa du 3 avril jusqu’au terme du chantier
Arrêté portant fermeture des courts de tennis (stade Ernest Vila) à compter du 24 avril 2023
Arrêté portant permission de voirie rue Nationale – à partir du 3 mai 2023
Arrêté interdisant la circulation sur la VC n°5 – entre le 15 novembre et le 15 décembre 2024
Arrêté portant interdiction du stationnement Place Descamps – du 25 octobre au 29 novembre 2024
Arrêté portant interdiction de circuler Boulevard du Midi – du 12 au 19 novembre 2024
Arrêté portant péril imminent – 3 rue Jules de Sardac
Arrêté portant ré-ouverture aux piétons de la rue Jules de Sardac – à compter du 7 juin 2023
Arrêté mettant en place une campagne de stérilisation pour les chats errants
Arrêté de main-levée – 13 rue Butte Baulac
Arrêté portant permission de stationnement – Promenade du Bastion – le 5 février 2025
Arrêté de règlementation du stationnement en zone bleue
Arrêté de règlementation des zones de livraison dites « partagées »
Arrêté portant interdiction de stationner VC n° 43 – Hameau de Tané
Abrogation d’un arrêté interdisant une manifestation
Arrêté portant règlementation du stationnement Place Saint Gervais
Arrêté portant interdiction de circuler au Couloumé
Arrêté relatif à l’élagage et au recépage des plantations le long des voies communales
Arrêté autorisant l’utilisation du terrain de la Croix rouge – à compter du 22 février 2023
Arrêté de stationnement interdit sur voirie bandes jaunes et zébras blancs
Arrêté règlementant les zones de livraison dites « partagées »
Arrêté portant mise en fourrière sur la commune de Lectoure
Arrêté permanent portant extinction nocturne de l’éclairage public
Arrêté permanent portant réservation d’un stationnement pour un véhicule de la Poste
Arrêté portant gestion des objets trouvés sur le territoire de la ville de Lectoure
Arrêté – lutte contre les déjections canines
Arrêté permanent portant instauration d’un sens unique sur une portion de la rue du pastel
Arrêté règlementant l’affichage d’opinion d’expression libre et de publicité sur la commune
Abrogation d’un arrêté instituant des emplacements réservés
Arrêté portant règlementation sur l’usage des canons anti-oiseaux « canons effaroucheurs »
Arrêté de désignation d’un lieu de dépôt
Arrêté portant modification des emplacements réservés aux taxis
Arrêté d’abrogation d’un arrêté portant interdiction de stationner – rue de l’Abbé Tournier
Actes d'urbanisme
Déclaration préalable – L0071 – 6 lotissement Campardiné – le 13 septembre 2024
Déclaration préalable – L0087 – 5 rue des Frères Danzas – le 24 septembre 2024
Déclaration préalable – L0093 – 35 rue des Frères Danzas – le 2 octobre 2024
Déclaration préalable – L0103 – « Las Lèbes » – le 11 octobre 2024
Déclaration préalable – L0091 – Chemin de la Mouline – le 21 octobre 2024
Déclaration préalable – L0100 – « Au Pradoulin » – le 28 octobre 2024
Déclaration préalable – L0078 – 83 rue nationale – le 4 novembre 2024
Déclaration préalable – L0099 – Chemin de Lamarque – le 4 novembre 2024
Déclaration préalable – L0104 – 1 rue de Marès – le 4 novembre 2024
Déclaration préalable – L0094 – 5 impasse des colibris – le 6 novembre 2024
Déclaration préalable – L0090 – 103 rue Alsace Lorraine – le 7 novembre 2024
Déclaration préalable – L0116 – Route de Bacqué – le 7 novembre 2024
Déclaration préalable – L0080 – Chemin de la Boère – le 7 novembre 2024
Déclaration préalable – L0095 – 30 rue des Frères Danzas – le 12 novembre 2024
Déclaration préalable – L0109 – Route de Vaucluse – le 12 novembre 2024
Déclaration préalable – L0110 – Place Saint Gervais – le 12 novembre 2024
Déclaration préalable – L0117 – Route de Condom – le 12 novembre 2024
Certificat d’urbanisme – L0031 – Aux jardins » – le 16 septembre 2024
Certificat d’urbanisme – L0073 – A Boulan – le 17 septembre 2024
Certificat d’urbanisme – L0074 – « le Juge » – le 17 septembre 2024
Certificat d’urbanisme – L0075 – Castel Picon – le 17 septembre 2024
Certificat d’urbanisme – L0076 – 19 rue Dupouy – le 2 octobre 2024
Certificat d’urbanisme – L0077 – 17 rue du campardiné – le 2 octobre 2024
Certificat d’urbanisme – L0078 – 5 bis avenue du Docteur Souviron – le 4 octobre 2024
Certificat d’urbanisme – L0079 – « A Naudet » – le 4 octobre 2024
Certificat d’urbanisme – L0080 – Quartier de Pradoulin – le 4 octobre 2024
Certificat d’urbanisme – L0084 – 7 route de Saint Clar – le 21 octobre 2024
Certificat d’urbanisme – L0085 – 94 rue nationale – le 22 octobre 2024
Certificat d’urbanisme – L0086 – 30 avenue de la gare – le 21 octobre 2024
Certificat d’urbanisme – L0088 – 94 rue nationale – le 21 octobre 2024
Certificat d’urbanisme – L0090 – 33 rue des Frères Danzas – le 6 novembre 2024
Certificat d’urbanisme – 4 route de Saint Clar – le 6 novembre 2024
Certificat d’urbanisme – L0092 – rue Alsace Lorraine – le 6 novembre 2024
Certificat d’urbanisme – L0094 – 115 rue nationale – le 6 novembre 2024
Certificat d’urbanisme – L0089 – 38 rue Alsace Lorraine – le 6 novembre 2024
Certificat d’urbanisme – L0058 – rue des frères Danzas – le 12 novembre 2024
Certificat d’urbanisme – L0059 – 5 chemin de Laucate – le 12 novembre 2024
Délibérations du conseil municipal
2024
Annexe n°1 – Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 16 septembre 2024
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 20 août au 10 septembre 2024
Délibération n°3 – Communauté de communes de la Lomagne Gersoise (CCLG) – Rapport d’activité 2023
Annexe n°3 – Rapport d’activité 2023 – CCLG
Annexe n°3 – Bilan 2023 de L’Office de Tourisme Gascogne Lomagne
Délibération n°4 – Budget assainissement – Proposition de décision modificative n°1
Annexe n°4 – Vue d’ensemble – DM n°1 Assainissement
Délibération n°5 – Budget communal – Proposition de décision modificative n°1
Annexe n°5 – Vue d’ensemble – DM n°1 Commune
Annexe n°10 – Annexe plan de la parcelle AS 166 + convention de servitude ENEDIS
Annexe n°11 – Annexe convention d’utilisation du gymnase en dehors des heures de formation
Délibération n°1-Approbation du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2024
Annexe n°1-PV du CM du 1er juillet 24
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 19 juin au 20 août 2024
Délibération n°4 – Proposition d’admission en non valeur de titres de recette
Délibération n°5 – Proposition de tarif de location de la salle de l’ancien tribunal ancien tribunal
Délibération n°6 – Proposition d’instauration d’une taxe annuelle sur les friches commerciales (TFC)
Délibération n°8 – Fixation des modalités d’exercice du temps partiel pour le personnel communal
Délibération n°9 – Modification du tableau des emplois du personnel communal
Annexe n°9 – Tableau des emplois
Annexe n°10-Annexe convention de servitude ENEDIS + plan
Délibération n°11 – Adressage – dernière partie – Proposition de nomination des voies communales
Annexe n°11-Annexe tableau de nomination des voies
Délibération n°12- Projet aménagement 2 boulevard du Nord
Annexe n°12 – Plan + plan financement – aménagement 2 boulevard du Nord
Délibération n°13 -Proposition de vente des 11 lots au Couloumé vert au Groupe Mauroux
Annexe n°13 – Annexe plans Couloumé vert
Délibération n° 4 – ANACR 32 – Proposition de versement d’une subvention au titre de 2024
Annexe n°15 – Annexe contrat de cession spectacle le Noël de Pulcinella
Délibération n°16 – Proposition de signature du contrat de cession spectacle Battle de dessins
Annexe n°16 – Annexe contrat de cession spectacle Battle de dessins
Délibération n°17 – Proposition de suppression des documents du fonds de la bibliothèque municipale
Annexe n°17 – PV d’élimination d’ouvrages
Délibération n°18 – Travaux de dépoussiérage de l’orgue – Demande de subventions
Délibération n°19 – Convention d’accès à « mon compte partenaire » – Proposition d’avenant
Annexe n°19 – Annexe convention mon compte partenaire CAF
Annexe n°20 – Annexes conventions CAF ALSH périscolaire et extrascolaire
Délibération n°1 – Approbation du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 27 mai 2024
Annexe n°1 – Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 27 mai 2024
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 25 avril au 19 juin 2024
Annexe n°3 – Rapport du Casino au titre de 2022-2023
Annexe n°4 – Protocole d’accord transactionnel – Valvital
Annexe n°5 – Convention constitutive – Territoire d’Energie Gers
Délibération n°6 – Adressage – Deuxième partie – Proposition de dénomination des voies communales
Annexe n°6 – Tableau de dénomination des voies
Annexe n°7 – Plan parcelle AC 231 – « A Boulant »
Annexe n°8 – Convention de servitude Enedis sur les parcelles CN 61 et 97
Annexe n°9 – Plan des lots 1 et 2 – Lotissement le Couloumé Vert
Annexe n°11 – Projet de contrat Grand Site Occitanie (GSO) 2023 -2027
Annexe n°12 – Cahier des charges – Etude sanitaire de la Cathédrale
Délibération n°13 – Couverture des courts de tennis – Transfert du bail emphytéotique
Délibération n°1 – Approbation du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 25 mars 24
Annexe n°1 – Procès verbal du conseil municipal du 25 mars 24
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 21 février au 25 avril 24
Annexe n°5 – Avenant à la convention BInDoc
Délibération n°6 – Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
Annexe n°6 – Annexe règlement CDG mission d’assistance administrative
Annexe n°7 – Annexe convention d’adhésion au pôle bien être au travail
Annexe n°8 – Annexe convention de mise à disposition d’un agent au Tennis Club Lectourois
Délibération n°9 – Adressage – première partie – Proposition de dénomination des voies communales
Annexe n°9 – Annexe – tableau d’adressage – proposition de dénomination des voies – première partie
Annexe n°10 – Convention pré opérationnelle EPF
Annexe n°12 – Annexes conventions vétérinaires et 30 millions d’amis
Annexe n°13 – Annexe convention de gestion des animaux en divagation – Ecuries du Mouret
Annexe n°15 – Convention d’objectif et budget prévisionnel
Annexe n°18 – Annexe tableau de calcul des tarifs cantine 2024 2025
Annexe n°1 – Procès verbal du conseil municipal du 26 février 2024
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 7 au 21 février 2024
Délibération n°4 – Etat annuel des indemnités perçues par les élus
Délibération n°5 – Budget communal – Proposition d’approbation du compte de gestion 2023
Annexe n°5 – Compte de gestion 2023 – Commune
Délibération n°6 – Budget communal – Proposition d’approbation du compte administratif 2023
Annexe n°6 – Budget commune – Maquette M14 – Compte administratif 2023
Délibération n°7 – Budget annexe lotissement – Proposition d’approbation du compte de gestion 2023
Annexe n°7 – Compte de gestion 2023 – Lotissement communal « le Couloumé vert »
Annexe n°8 – Compte administratif 2023 – Lotissement – Maquette M14
Annexe n°9 – Compte de gestion 2023 – Assainissement
Annexe n°10 – Compte administratif 2023 – assainissement – Maquette M49
Délibération n°11 – Budget principal – Proposition d’affectation des résultats 2023
Délibération n°12 – Budget annexe lotissement – Proposition d’affectation des résultats 2023
Délibération n°13 – Budget annexe assainissement – Proposition d’affectation des résultats 2023
Délibération n°14 – Vote des taux – Année 2024
Délibération n°15 – Budget principal – Budget primitif 2024
Annexe n°15 – Budget communal principal – Maquette M57
Délibération n°16 – Lotissement communal « le Couloumé vert » – Budget annexe – Budget primitif 2024
Annexe n°16 – Budget primitif principal 2024 – Maquette M57
Délibération n°17 – Budget annexe assainissement – Budget primitif 2024
Annexe n°17 – Budget primitif Lotissement 2024 – Maquette M49
Annexe n°18 – Dossier annexe associations culturelles 2024
Annexe n°19 – Dossier annexe associations sportives 2024
Annexe n°20 – Dossier annexe associations enfance et jeunesse 2024
Annexe n°21 – Dossier annexe associations diverses 2024
Annexe n°23 – Dossier annexe cotisations divers organismes 2024
Annexe n°24 – Tableau des emplois permanents et effectifs de la commune
Délibération n°25 – Recours déposé par Monsieur Noël Gimenez – Autorisation d’ester en justice
Annexe n°26 – Annexe convention Office de tourisme Gascogne Lomagne
Annexe n°27 – Dossier contrat de cession + convention OTGL
Annexe n°28 – Annexe Plan 2ème tranche – passage au LED
Délibération n°29 – Sécurisation des ERP – Plan prévisionnel de financement – Lancement opération
Annexe n°30 – Plan travaux de restauration remparts de la Tour du Bourreau
Délibération n°31 – Voirie – SIVOM – Lancement des opérations
Délibération n°32 – Piscine municipale de Fleurance – Gratuité pour les Lectourois
Annexe n°32 – Convention de partenariat Fleurance – Lectoure
Annexe n°1 – Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 4 décembre 2023
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 27 octobre 2023 au 7 février 2024
Annexe n° 3 – Délibération CCLG – CLECT – « soutien à la parentalité »
Délibération n°4 – Débat d’orientation budgétaire pour 2024
Annexe n° 5 – Convention – apprentissage Club de rugby lectourois
Annexe n° 7 – Convention de partenariat Miss Gers
Annexe n° 8 – Convention Office Public de l’Habitat du Gers
Annexe n° 9 – Convention tripartite – Travaux de dépoussiérage de l’orgue
Annexe n° 11 – Convention d’objectifs ALSH périscolaires et extrascolaires
Délibération n° 13 – Proposition de reconduction de l’opération « Eté jeunes » en 2024
Annexe n° 12 – Tableaux de calcul des frais de fonctionnement – écoles publiques
Annexe n° 14 – Tableaux de calcul des frais de fonctionnement écoles privées
2023
Annexe 1 – Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 30 octobre 2023
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 9 au 27 octobre 2023
Délibération n°3 – Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise (CCLG) – Rapport d’activité 2022
Annexe n°3 – Annexe rapport CCLG + OTGL 2022
Délibération n°5 – Budget communal – Proposition de décision modificative n°3
Annexe n°5 – tableau annexe – décision modificative n°3
Délibération n° 6 – Tarifs communaux
Annexe n°6 – Grille des tarifs communaux
Délibération n°7 – Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Annexe n°8 – Convention de formation complémentaire apprenti au club de football lectourois
Annexe n°9 – Convention de partenariat – EPS – 2023 2024
Annexe n°10 – Convention adhésion ACFI
Délibération n°11 – Adoption du plan de formation du personnel communal pour 2024 – 2025
Annexe n°11 – Plan de formation du personnel communal 2024 – 2025
Annexe n° 12 – Tableau des emplois permanents et effectifs du personnel communal
Annexe n°13 – Avenant à la convention de servitude Gers numérique
Annexe n°16 – Avenant SAS CARRERE
Annexe n°16 – Contrat de cession – Brevet – Rochette
Délibération n° 17 – Aménagement d’une plaine de jeux – City stade – Coût d’opération
Annexe n°1 – Procès verbal de la séance du conseil municipal du 18 septembre 2023
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 18 août au 9 octobre 2023
Annexe n°3 – Plan communal de sauvegarde
Délibération n°4 – Proposition d’admission en non-valeur des titres de recettes
Annexe n°6 – Avenant n°2 à la convention ACTES
Annexes n°8 – Plan + acte – Acquisition terrain Jacob
Annexes n°9 – Plans + actes – acquisition terrain Barrieu
Annexe n°10 – Plan servitude ENEDIS Place Brossolette
Annexe n°12 – Plan de gestion 2023-2027
Délibération n°13 – Propostion de modification de l’extinction nocturne de l’éclairage public
Délibération n°14 – Utilisation du City stade – Propostion de règlement intérieur et de convention
Annexe n°14 – Règlement intérieur du City stade
Annexe n°14 – Convention de mise à disposition du City stade
Délibération n°1 – Approbation du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 3 juillet 2023
Annexe 1 – PV du conseil municipal du 3 juillet 2023
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 13 juin au 18 août 2023
Annexe n°3 – Rapport annuel 2021 – 2022 – SAS Casino
Annexe n°4 – Annexe rapport SAUR – Exercice 2022
Délibération n°7 – Budget communal – Proposition de décision modificative n°2
Annexe 7 – Maquette budgétaire
Annexe 7 – Annexe I, II et III
Annexe 8 – Tableau des amortissements
Annexe 10 – Tableau des emplois permanents
Délibération n°11 – Demande de classement en station classée de tourisme
Annexe 11 – Dossier de demande de classement en station classée de tourisme
Annexe n°12 – Avenant lot n°2 – ORALU
Délibération n°14 – Rénovation énergétique du centre de loisirs – Avant projet
Annexe n°14 – Plan rénovation du centre de loisirs
Délibération n°15 – Approbation du Projet Éducatif Territorial (PEDT) 2023 -2026
Annexe n°15 – Projet éducatif territorial (PEDT) 2023 – 2026
Délibération n°16 – Conseil municipal des jeunes (CMJ) – Modification d règlement intérieur
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion du 22 mai 2023
Annexe 1 – PV du conseil municipal du 22 mai 2023
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 5 mai au 13 juin 2023
Délibération n° 4 – Proposition d’admission en non valeurs de titres de recettes
Délibération n° 5 – Proposition d’acceptation en créances éteintes
Annexe 7 – Tableau des emplois au 3 juillet 23
Annexe 8 – Convention de mise à disposition de J. Favery – TC Lectoure
Annexe 9 – Convention CCLG Commune – Mise à dispos M. Carneiro
Annexe 11 – Plan cadastral de la parcelle CL 253a
Délibération n° 12 – Avis sur le projet du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
Annexe 12 – Rapport de présentation PSMV
Annexe 13 – Plan d’implantation des aires de compostage
Délibération n° 14 – Fête des associations – Élaboration d’un règlement intérieur
Annexe 14 – Règlement intérieur – Fête des associations
Délibération n° 15 – Adhésion à l’ENT – École au titre de l’année scolaire 2023-2024
Annexe 15 – Convention de partenariat – Région académique occitanie
Annexe 16 – Avenant n°1 – convention de partenariat
Délibération n° 17 – Budget communal – Propostion de décision modificative n°1
Annexe 1 – PV du Conseil municipal du 27 mars 2023
Annexe 1 – PV du Conseil municipal du 25 avril 2023
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 3 mars au 5 mai 2023
Annexe 4 – Calcul des tarifs 23-24
Annexe 5 – Convention servitude ENEDIS
Délibération n° 7 – Association « ALFA 32 » – Proposition d’une subvention au titre de 2023
Délibération n° 8 – Proposition Régulation population féline
Annexe 8 – Convention 2023 – 30 millions d’ amis
Annexe 9 – Annexe convention fonds jeunesse
Annexe 10 – Avenant n°1 – convention ODP Exterion Media
Délibération n°11 – Proposition d’extinction nocturne éclairage public
Délibération n° 12 – Territoire énergie Gers – Éclairage public – Passage en LED
Annexe 14 – Conventions – Lac des 3 vallées – Mairie de Fleurance – Académie Toulouse
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion
du conseil municipal du 13 février 2023
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 10 janvier au 3 mars 2023
Délibération n° 3 – État annuel des indemnités perçues par les Élus
Délibération n° 4 – Location de bureaux de la Maison de Service au public
au Département du Gers – Avenant n°2
Délibération n° 5 – Budget communal – Proposition d’approbation
Délibération n° 6 – Budget communal – Proposition d’approbation
Délibération n° 7 – Budget annexe lotissement – Proposition d’approbation
Délibération n° 8 – Budget annexe lotissement – Proposition d’approbation
Délibération n° 9 – Budget annexe assainissement – Proposition d’approbation
Délibération n° 10 – Budget annexe assainissement – Proposition d’approbation
Délibération n° 11 – Budget principal – Proposition d’affectation des résultats 2022
Délibération n° 12 – Budget annexe lotissement
Proposition d’affectation des résultats 2022
Délibération n° 13 – Budget annexe assainissement
Proposition d’affectation des résultats 2022
Délibération n° 14 – Vote des taux – Année 2023
Délibération n° 15 – Budget principal – Budget primitif 2023
Délibération n° 16 – Lotissement communal « le Couloumé vert »
Budget annexe – Budget primitif 2023
Délibération n° 17 – Budget annexe assainissement – Budget primitif 2023
Délibération n° 18 – Proposition d’attribution de subventions
aux associations culturelles au titre de 2023
Délibération n° 19 – Proposition d’attribution d’une subvention
aux « Nuits musicales en Armagnac » au titre de 2023
Délibération n° 20 – Proposition d’attribution de subventions
aux associations sportives au titre de 2023
Délibération n° 21 – Proposition d’attribution de subventions aux associations
œuvrant dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse au titre de 2023
Délibération n° 22 – Proposition d’attribution de subventions aux associations
œuvrant dans divers domaines au titre de 2023
Délibération n° 23 – Proposition de versement de cotisations
auprès de divers organismes au titre de 2023
Délibération n° 24 – Grille des tarifs 2023 – Proposition de modification de la redevance
du domaine public au titre des terrasses,
appliquée aux commerçants sédentaires des métiers de bouche
Délibération n° 25 – Proposition de création de deux emplois permanents
au tableau des effectifs du personnel communal
Délibération n° 26 – Art et environnement – Diagnostic d’archéologie préventive –
Délibération n° 27 – Couverture des terrains de tennis – Proposition de bail emphytéotique
à conclure avec l’entreprise VERTSUN SAS – Etat descriptif de division volumétrique
Délibération n° 28 – Demande de renouvellement du classement
Délibération n° 29 – Proposition de convention d’occupation du domaine public
Implantation de panneaux d’information
Délibération n° 30 – Proposition d’adhésion au label « commune halte –
chemins de Compostelle » et au programme d’actions –
Convention de partenariat avec l’agence des chemins de Compostelle
Délibération n° 31 – Attribution du marché de travaux pour la mise en conformité PMR
et rénovation énergétique des tribunes et des vestiaires du terrain de football
Délibération n° 32 – Aménagement d’une plaine de jeu – City stade
Proposition d’approbation du plan de financement
Délibération n° 33 – Élaboration d’un schéma directeur de rénovation
incluant un recensement patrimonial et stratégie de réinvestissement
des bâtiments communaux –
Proposition d’approbation opération et plan de financement
Délibération n° 34 – Élaboration d’un plan de référence pour l’aménagement,
le développement et la mise en valeur du bourg de Lectoure
plan guide bourg – Proposition d’approbation du plan de financement
Délibération n° 35 – Convention avec la SAUR pour le contrôle et l’entretien
des appareils de défense contre l’ incendie
Délibération n° 36 – Proposition de reconduction de l’opération « Été jeunes » en 2023
Délibération n° 37 – Participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement
de l’école maternelle « la Ribambelle » et de l’école élémentaire « Robert Castaing »
au titre de l’année 2022 /2023
Délibération n° 38 – Établissement d’enseignement privé –
Participation de frais de fonctionnement
au titre de l’année scolaire 2022 /2023
Délibération n° 39 – Proposition d’ouverture de la piscine municipale pour la saison 2023
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion
du conseil municipal du 30 janvier 2023
Délibération n° 2 – Communauté de communes de la Lomagne gersoise (CCLG) – Proposition d’approbation du rapport financier de la Commission locale d’évaluation des transferts de charge (CLECT) pour les compétences PLUi et bâtiments scolaires
Délibération n° 3 – Débat d’orientations budgétaires pour 2023
Délibération n° 4 – Convention de service relative à l’habilitation à la consultation du quotient familial des allocataires MSA – Convention d’objectif et de financement
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion
du conseil municipal du 19 décembre 2022
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire
du 1er décembre au 10 janvier 2023
Délibération n° 3 – Proposition de création d’un emploi permanent au tableau
des effectifs du personnel communal
Délibération n° 4 – Proposition d’attribution d’un nom aux allées
desservant le lotissement « Lescharties »
Délibération n° 5 – Piscine municipale – Validation de la tranche ferme
Lancement de la tranche optionnelle
Délibération n°6 – Travaux de mise en conformité des tribunes
et des vestiaires du terrain de football – Attribution des lots
Actualisation du coût d’opération
Délibération n°7 – Travaux des remparts du Carmel – Attribution des lots
2022
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 17 octobre 2022
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 7 octobre au novembre 2022
Délibération n° 3 – Désignation des membres de la commission consultative
des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA)
Délibération n° 4 – Proposition de désignation d’un correspondant « incendie et secours »
Délibération n° 5 – Proposition d’admission en non-valeur des titres de recettes
Délibération n° 6 – Budgets 2023 – Autorisation d’engagements des dépenses
Délibération n° 7 – Budget communal – Proposition de décision modificative n°3
Délibération n° 8 – Proposition d’adoption des tarifs 2023
8″]Délibération n° 9 – Proposition de création d’un poste permanent
de responsable budgétaire et financière
Délibération n° 10 – Proposition de suppression d’emplois permanents
et adoption du nouveau tableau des emplois du personnel communal
Délibération n° 11 – Proposition de convention de partenariat
pour la participation d’intervenants extérieurs en ETAPS – Année scolaire 2022-2023
Délibération n° 12 – Proposition d’adhésion au service « missions temporaires »
du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers
Délibération n° 13 – Proposition de mise en œuvre du compte épargne temps (CET)
Délibération n° 14 – Proposition de mise en œuvre d’une participation
de la Commune au financement de la protection sociale complémentaire santé
Délibération n° 15 – Proposition de mandat spécial pour le déplacement
du Maire au congrès des Maires à Paris
Délibération n° 16 – Proposition d’acquisition d’une bande de terrain appartenant à l’indivision Jacob
pour la création d’une vois de secours pour la Gendarmerie
Délibération n° 17 – Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Revitalisation rurale 2022-2025 de la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise
Délibération n° 18 – Petites Villes de Demain – Convention cadre
Délibération n° 19 – Chemin de Saint Jacques de Compostelle – Proposition du plan de gestion local
du sentier entre Lectoure et Condom
Délibération n° 20 – Conception, réalisation et installation d’une œuvre d’art
sur la Commune de Lectoure – Projet Art et Environnement – Validation de l’Avant-Projet définitif (APD)
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 12 septembre 2022
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 27 juillet au 6 octobre 2022
Délibération n° 3 – Travaux de voirie – Proposition de modification du tableau de mise à disposition de la voirie communale au SIVOM
Délibération n° 4 – Travaux des remparts – Proposition de l’Avant-Projet définitif (APD)
Délibération n° 5 – Adhésion à l’ENT – École au titre de l’année scolaire 2022/2023
Délibération n° 6 – Contribution forfaitaire relative au fonctionnement et à l’entretien du gymnase de la Cité scolaire Maréchal Lannes, au titre de l’année scolaire 2022/2023
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 27 juin 2022
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 20 juin au 26 juillet 2022
Délibération n° 3 – Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise portant transfert de la compétence supplémentaire « soutien à la parentalité »
Délibération n° 4 – Modification des statuts du syndicat d’Énergies du Gers (SDEG)
Délibération n° 5 – Budget communal – Proposition de décision modificative n°2
Délibération n° 6 – Proposition de création d’un emploi non permanent et autorisation de recrutement d’un agent contractuel
Délibération n° 7 – Proposition de création de 4 emplois permanents au tableau des effectifs du personnel communal
Délibération n° 8 – Contrat d’Engagement Éducatif (CEE) – Proposition de revalorisation
Délibération n° 9- Approbation du Projet Éducatif Territorial (PEDT) – 2022-2025
Délibération n° 10 – Association « Lectoure Petite Enfance » –
Proposition de versement d’une subvention complémentaire au titre de 2022
Délibération n° 11 – Association « USL Rugby » – Proposition de versement d’une subvention complémentaire au titre de 2022
Délibération n° 12 – Proposition de vente d’une partie de l’immeuble sis au n°2 bis Cours Gambetta à la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise
Délibération n° 13 – Proposition d’acquisition d’une bande de terrain longeant la voie communale n° 10 dite « de Lectoure à Aurenque »
Délibération n° 14 – Proposition d’adhésion à l’association Club TGV Gare d’Agen Porte de la Gascogne
Délibération n° 15 – Association « France Casamance » – Proposition de versement d’une subvention au titre de 2022
Procès verbaux
2024
2022
2023
2021
Budget
BP 2024 – Commune
Budget principal – Budget primitif 2024
BP 2024 – Lotissement communal « le Couloumé vert »
Lotissement communal « le Couloumé vert » – Budget annexe – budget primitif 2024
BP 2024 – Assainissement
Budget annexe assainissement – Budget annexe – Budget primitif 2024
BP 2023 – Commune
Budget principal – Budget primitif 2023
BP 2023 – Lotissement communal « le Couloumé vert »
Lotissement communal « le Couloumé vert » -Budget annexe – Budget primitif 2023
BP 2023 – Assainissement
Budget annexe assainissement – Budget primitif 2023
BP Commune
24 – retour sous pref – BP Commune 2022″]
BP Lotissement
25 – retour sous pref – BP Lotissement 2022″]
BP Assainissement
Plan de Relance
Bâtiments scolaires : Cantine Scolaire > 99 783€
Equipements sportifs : Bâtiment du Stade > 94 588€
Petite enfance – Centre de Loisirs :
- Cabane ludique > 72 058€
- Centre de Loisirs > 147 976€
Culture – Patrimoine :
- Halle aux grains > 85 582€
- Maison Saint-Louis & Centre d’Art Photographique > 128 000€
Bulletins municipaux
A venir