Date des prochaines séances du conseil municipal
30 octobre 2023
Arrêtés
Arrêté interdisant le stationnement Parking Tolosa du 3 avril jusqu’au terme du chantier
Arrêté portant fermeture des courts de tennis (stade Ernest Vila) à compter du 24 avril 2023
Arrêté portant permission de voirie rue Nationale – à partir du 3 mai 2023
Arrêté portant interdiction de circuler rue Subervie – du 18 septembre au 7 octobre 2023
Arrêté règlementant la circulation sur la VC n°34 – jusqu’au 25 septembre 23
Arrêté portant interdiction de circuler rue Saint Gervais – jusqu’au 30 novembre 2023
Arrêté interdisant la circulation rue Saint Gervais du 28 septembre au 2 octobre 2 octobre 2023
Arrêté d’octroi d’une permission de stationnement – les 27 et 28 septembre 2023
Arrêté règlementant la circulation VC n°38 – entre le 25 septembre et le 25 octobre 2023
Arrêté portant règlementation de la circulation Boulevard Jean Jaurès – du 25 au 27 septembre 23
Arrêté portant interdiction de stationner rue nationale – les 25 et 26 septembre 23
Arrêté portant péril imminent – 3 rue Jules de Sardac
Arrêté portant octroi de voirie – Esplanade du Bastion – du 8 avril au 12 novembre 2023
Arrêté portant ré-ouverture aux piétons de la rue Jules de Sardac – à compter du 7 juin 2023
Arrêté portant autorisation de dépigeonnage jusqu’au 31 décembre 2023
Arrêté portant permis de stationner rue nationale – entre le 11 et le 29 septembre 2023
Arrêté de règlementation du stationnement en zone bleue
Arrêté de règlementation des zones de livraison dites « partagées »
Arrêté portant interdiction de stationner VC n° 43 – Hameau de Tané
Abrogation d’un arrêté interdisant une manifestation
Arrêté portant règlementation du stationnement Place Saint gervais
Arrêté portant interdiction de circuler au Couloumé
Arrêté relatif à l’élagage et au recépage des plantations le long des voies communales
Arrêté autorisant l’utilisation du terrain de la Croix rouge – à compter du 22 février 2023
Arrêté de stationnement interdit sur voirie bandes jaunes et zébras blancs
Arrêté règlementant les zones de livraison dites « partagées »
Arrêté permanent portant extinction nocturne de l’éclairage public
Actes d'urbanisme
Déclaration préalable L0054 – Lieudit les Galis – 28 juillet 2023
Délcaration préalable L0047 – 34 rue nationale – 2 août 2023
Déclaration préalable – Aux jardins – L0045 – le 4 août 2023
Déclaration préalable – A Lescharties – le 4 août 2023
Déclaration préalable – Marquous – le 4 août 2023
Déclaration préalable – 9 avenue Jean Lannes – le 30 août 2023
Déclaration préalable L 0071 – Les Pins – le 13 septembre 2023
Déclaration préalable L 0070 – Les Pins » – le 13 septembre 2023
Déclaration préalable – L0062 – Saint Bars – le 13 septembre 2023
Déclaration préalable – L0066 – La Genèse – le 13 septembre 2023
Déclaration préalable – L0052 – Au Moulin de Saint Gény – le 13 septembre 2023
Déclaration préalable – L0051 – Chemin de la Mouline – 29 septembre 2023
Certificat d’urbanisme L0070 – rue du Campardiné – 4 août 2023
Certificat d’urbanisme L0071 – avenue de la gare – 4 août 2023
Certificat d’urbanisme L0073 – 8 cité du Couloumé – 4 août 2023
Certificat d’urbanisme L0074 Les charties – 4 août 2023
Certificat d’urbanisme L0072 – Saint Gény – 4 août 2023
Certificat d’urbanisme L0080 – rue des capucins – 4 août 2023
Certificat d’urbanisme L0075 – Tané – 4 août 2023
Certificat d’urbanisme L0078 – 22 avenue du Docteur Souviron – 4 août 2023
Certificat d’urbanisme – L0079 – 1 rue des capucins – 4 août 2023
Certificat d’urbanisme L0081 – 20 allée de Lomagne – 11 août 2023
Certificat d’urbanisme L0082 – Grand pré ferme – 11 août 2023
Certificat d’urbanisme L0083 – 15 place Descamps – 11 août 2023
Certificat d’urbanisme L0087 – Noulieu – 18 août 2023
Certificat d’urbanisme L0088 – 5 rue de l’Abbé Tournier – le 30 aout 2023
Certificat d’urbanisme L0089 – 3 rue Jules de Sardac – le 29 août 2023
Certificat d’urbanisme L 0086 – 121 rue nationale – le 30 aout 2023
Certificat d’urbanisme L 0085 – Moulin de Lesquerre – le 30 août 2023
Certificat d’urbanisme L 0090 – Bourdettes – le 30 août 2023
Certificat d’urbanisme – L 0044 – le 30 août 2023
Certificat d’urbanisme L 0052 – Chemin du ruisseau – le 30 août 2023
Certificat d’urbanisme L 0092 – 38 rue des frères Danzas – 6 septembre 2023
Certificat d’urbanisme L0093 – 27 rue Diane – le 6 septembre 2023
Certificat d’urbanisme L0091 – Au pont de pile – 13 septembre 2023
Certificat d’urbanisme L0099 – Quartier du campardiné – le 22 septembre 2023
Certificat d’urbanisme L0100 – La Giroflée – le 22 septembre 2023
Délibérations du conseil municipal
2023
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion du 22 mai 2023
Annexe 1 – PV du conseil municipal du 22 mai 2023
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 5 mai au 13 juin 2023
Délibération n° 4 – Proposition d’admission en non valeurs de titres de recettes
Délibération n° 5 – Proposition d’acceptation en créances éteintes
Annexe 7 – Tableau des emplois au 3 juillet 23
Annexe 8 – Convention de mise à disposition de J. Favery – TC Lectoure
Annexe 9 – Convention CCLG Commune – Mise à dispos M. Carneiro
Annexe 11 – Plan cadastral de la parcelle CL 253a
Délibération n° 12 – Avis sur le projet du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
Annexe 12 – Rapport de présentation PSMV
Annexe 13 – Plan d’implantation des aires de compostage
Délibération n° 14 – Fête des associations – Élaboration d’un règlement intérieur
Annexe 14 – Règlement intérieur – Fête des associations
Délibération n° 15 – Adhésion à l’ENT – École au titre de l’année scolaire 2023-2024
Annexe 15 – Convention de partenariat – Région académique occitanie
Annexe 16 – Avenant n°1 – convention de partenariat
Délibération n° 17 – Budget communal – Propostion de décision modificative n°1
Annexe 1 – PV du Conseil municipal du 27 mars 2023
Annexe 1 – PV du Conseil municipal du 25 avril 2023
Délibération n°2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 3 mars au 5 mai 2023
Annexe 4 – Calcul des tarifs 23-24
Annexe 5 – Convention servitude ENEDIS
Délibération n° 7 – Association « ALFA 32 » – Proposition d’une subvention au titre de 2023
Délibération n° 8 – Proposition Régulation population féline
Annexe 8 – Convention 2023 – 30 millions d’ amis
Annexe 9 – Annexe convention fonds jeunesse
Annexe 10 – Avenant n°1 – convention ODP Exterion Media
Délibération n°11 – Proposition d’extinction nocturne éclairage public
Délibération n° 12 – Territoire énergie Gers – Éclairage public – Passage en LED
Annexe 14 – Conventions – Lac des 3 vallées – Mairie de Fleurance – Académie Toulouse
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion
du conseil municipal du 13 février 2023
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 10 janvier au 3 mars 2023
Délibération n° 3 – État annuel des indemnités perçues par les Élus
Délibération n° 4 – Location de bureaux de la Maison de Service au public
au Département du Gers – Avenant n°2
Délibération n° 5 – Budget communal – Proposition d’approbation
du compte de gestion 2022
Délibération n° 6 – Budget communal – Proposition d’approbation
du compte administratif 2022
Délibération n° 7 – Budget annexe lotissement – Proposition d’approbation
du compte de gestion 2022
Délibération n° 8 – Budget annexe lotissement – Proposition d’approbation
du compte administratif 2022
Délibération n° 9 – Budget annexe assainissement – Proposition d’approbation
du compte de gestion 2022
Délibération n° 10 – Budget annexe assainissement – Proposition d’approbation
du compte administratif 2022
Délibération n° 11 – Budget principal – Proposition d’affectation des résultats 2022
Délibération n° 12 – Budget annexe lotissement
Proposition d’affectation des résultats 2022
Délibération n° 13 – Budget annexe assainissement
Proposition d’affectation des résultats 2022
Délibération n° 14 – Vote des taux – Année 2023
Délibération n° 15 – Budget principal – Budget primitif 2023
Délibération n° 16 – Lotissement communal « le Couloumé vert »
Budget annexe – Budget primitif 2023
Délibération n° 17 – Budget annexe assainissement – Budget primitif 2023
Délibération n° 18 – Proposition d’attribution de subventions
aux associations culturelles au titre de 2023
Délibération n° 19 – Proposition d’attribution d’une subvention
aux « Nuits musicales en Armagnac » au titre de 2023
Délibération n° 20 – Proposition d’attribution de subventions
aux associations sportives au titre de 2023
Délibération n° 21 – Proposition d’attribution de subventions aux associations
œuvrant dans le domaine de l’enfance et de la jeunesse au titre de 2023
Délibération n° 22 – Proposition d’attribution de subventions aux associations
œuvrant dans divers domaines au titre de 2023
Délibération n° 23 – Proposition de versement de cotisations
auprès de divers organismes au titre de 2023
Délibération n° 24 – Grille des tarifs 2023 – Proposition de modification de la redevance
du domaine public au titre des terrasses,
appliquée aux commerçants sédentaires des métiers de bouche
Délibération n° 25 – Proposition de création de deux emplois permanents
au tableau des effectifs du personnel communal
Délibération n° 26 – Art et environnement – Diagnostic d’archéologie préventive –
Convention avec l’INRAP
Délibération n° 27 – Couverture des terrains de tennis – Proposition de bail emphytéotique
à conclure avec l’entreprise VERTSUN SAS – Etat descriptif de division volumétrique
Délibération n° 28 – Demande de renouvellement du classement
en « commune touristique »
Délibération n° 29 – Proposition de convention d’occupation du domaine public
Implantation de panneaux d’information
Délibération n° 30 – Proposition d’adhésion au label « commune halte –
chemins de Compostelle » et au programme d’actions –
Convention de partenariat avec l’agence des chemins de Compostelle
Délibération n° 31 – Attribution du marché de travaux pour la mise en conformité PMR
et rénovation énergétique des tribunes et des vestiaires du terrain de football
lot n°4 « électricité »
Délibération n° 32 – Aménagement d’une plaine de jeu – City stade
Proposition d’approbation du plan de financement
Délibération n° 33 – Élaboration d’un schéma directeur de rénovation
incluant un recensement patrimonial et stratégie de réinvestissement
des bâtiments communaux –
Proposition d’approbation opération et plan de financement
Délibération n° 34 – Élaboration d’un plan de référence pour l’aménagement,
le développement et la mise en valeur du bourg de Lectoure
plan guide bourg – Proposition d’approbation du plan de financement
Délibération n° 35 – Convention avec la SAUR pour le contrôle et l’entretien
des appareils de défense contre l’ incendie
Délibération n° 36 – Proposition de reconduction de l’opération « Été jeunes » en 2023
Délibération n° 37 – Participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement
de l’école maternelle « la Ribambelle » et de l’école élémentaire « Robert Castaing »
au titre de l’année 2022 /2023
Délibération n° 38 – Établissement d’enseignement privé –
Participation de frais de fonctionnement
au titre de l’année scolaire 2022 /2023
Délibération n° 39 – Proposition d’ouverture de la piscine municipale pour la saison 2023
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion
du conseil municipal du 30 janvier 2023
Délibération n° 2 – Communauté de communes de la Lomagne gersoise (CCLG) – Proposition d’approbation du rapport financier de la Commission locale d’évaluation des transferts de charge (CLECT) pour les compétences PLUi et bâtiments scolaires
Délibération n° 3 – Débat d’orientations budgétaires pour 2023
Délibération n° 4 – Convention de service relative à l’habilitation à la consultation du quotient familial des allocataires MSA – Convention d’objectif et de financement
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion
du conseil municipal du 19 décembre 2022
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire
du 1er décembre au 10 janvier 2023
Délibération n° 3 – Proposition de création d’un emploi permanent au tableau
des effectifs du personnel communal
Délibération n° 4 – Proposition d’attribution d’un nom aux allées
desservant le lotissement « Lescharties »
Délibération n° 5 – Piscine municipale – Validation de la tranche ferme
Lancement de la tranche optionnelle
Délibération n°6 – Travaux de mise en conformité des tribunes
et des vestiaires du terrain de football – Attribution des lots
Actualisation du coût d’opération
Délibération n°7 – Travaux des remparts du Carmel – Attribution des lots
2022
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 17 octobre 2022
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 7 octobre au novembre 2022
Délibération n° 3 – Désignation des membres de la commission consultative
des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA)
Délibération n° 4 – Proposition de désignation d’un correspondant « incendie et secours »
Délibération n° 5 – Proposition d’admission en non-valeur des titres de recettes
Délibération n° 6 – Budgets 2023 – Autorisation d’engagements des dépenses
Délibération n° 7 – Budget communal – Proposition de décision modificative n°3
Délibération n° 8 – Proposition d’adoption des tarifs 2023
8″]Délibération n° 9 – Proposition de création d’un poste permanent
de responsable budgétaire et financière
Délibération n° 10 – Proposition de suppression d’emplois permanents
et adoption du nouveau tableau des emplois du personnel communal
Délibération n° 11 – Proposition de convention de partenariat
pour la participation d’intervenants extérieurs en ETAPS – Année scolaire 2022-2023
Délibération n° 12 – Proposition d’adhésion au service « missions temporaires »
du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers
Délibération n° 13 – Proposition de mise en œuvre du compte épargne temps (CET)
pour le personnel communal
Délibération n° 14 – Proposition de mise en œuvre d’une participation
de la Commune au financement de la protection sociale complémentaire santé
Délibération n° 15 – Proposition de mandat spécial pour le déplacement
du Maire au congrès des Maires à Paris
Délibération n° 16 – Proposition d’acquisition d’une bande de terrain appartenant à l’indivision Jacob
pour la création d’une vois de secours pour la Gendarmerie
Délibération n° 17 – Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) – Revitalisation rurale 2022-2025 de la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise
Délibération n° 18 – Petites Villes de Demain – Convention cadre
Délibération n° 19 – Chemin de Saint Jacques de Compostelle – Proposition du plan de gestion local
du sentier entre Lectoure et Condom
Délibération n° 20 – Conception, réalisation et installation d’une œuvre d’art
sur la Commune de Lectoure – Projet Art et Environnement – Validation de l’Avant-Projet définitif (APD)
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 12 septembre 2022
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 27 juillet au 6 octobre 2022
Délibération n° 3 – Travaux de voirie – Proposition de modification du tableau de mise à disposition de la voirie communale au SIVOM
Délibération n° 4 – Travaux des remparts – Proposition de l’Avant-Projet définitif (APD)
Délibération n° 5 – Adhésion à l’ENT – École au titre de l’année scolaire 2022/2023
Délibération n° 6 – Contribution forfaitaire relative au fonctionnement et à l’entretien du gymnase de la Cité scolaire Maréchal Lannes, au titre de l’année scolaire 2022/2023
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 27 juin 2022
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 20 juin au 26 juillet 2022
Délibération n° 3 – Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise portant transfert de la compétence supplémentaire « soutien à la parentalité »
Délibération n° 4 – Modification des statuts du syndicat d’Énergies du Gers (SDEG)
Délibération n° 5 – Budget communal – Proposition de décision modificative n°2
Délibération n° 6 – Proposition de création d’un emploi non permanent et autorisation de recrutement d’un agent contractuel
Délibération n° 7 – Proposition de création de 4 emplois permanents au tableau des effectifs du personnel communal
Délibération n° 8 – Contrat d’Engagement Éducatif (CEE) – Proposition de revalorisation
Délibération n° 9- Approbation du Projet Éducatif Territorial (PEDT) – 2022-2025
Délibération n° 10 – Association « Lectoure Petite Enfance » –
Proposition de versement d’une subvention complémentaire au titre de 2022
Délibération n° 11 – Association « USL Rugby » – Proposition de versement d’une subvention complémentaire au titre de 2022
Délibération n° 12 – Proposition de vente d’une partie de l’immeuble sis au n°2 bis Cours Gambetta à la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise
Délibération n° 13 – Proposition d’acquisition d’une bande de terrain longeant la voie communale n° 10 dite « de Lectoure à Aurenque »
Délibération n° 14 – Proposition d’adhésion à l’association Club TGV Gare d’Agen Porte de la Gascogne
Délibération n° 15 – Association « France Casamance » – Proposition de versement d’une subvention au titre de 2022
Procès verbaux
2023
2021
2022
Budget
BP 2023 – Commune
Budget principal – Budget primitif 2023
BP 2023 – Lotissement communal « le Couloumé vert »
Lotissement communal « le Couloumé vert » -Budget annexe – Budget primitif 2023
BP 2023 – Assainissement
Budget annexe assainissement – Budget primitif 2023
BP Commune
24 – retour sous pref – BP Commune 2022″]
BP Lotissement
25 – retour sous pref – BP Lotissement 2022″]
BP Assainissement
Plan de Relance
Bâtiments scolaires : Cantine Scolaire > 99 783€
Equipements sportifs : Bâtiment du Stade > 94 588€
Petite enfance – Centre de Loisirs :
- Cabane ludique > 72 058€
- Centre de Loisirs > 147 976€
Culture – Patrimoine :
- Halle aux grains > 85 582€
- Maison Saint-Louis & Centre d’Art Photographique > 128 000€
Bulletins municipaux
A venir
