Dates des prochaines séances des conseils municipaux 2022
28 novembre
Communiqué
Arrêtés
Arrêté d’octroi d’une autorisation de voirie – CR n°38 – du 1er septembre au 30 novembre 2022
Arrêté interdisant le stationnement sur une partie de la rue Nationale
du 1er septembre au 22 décembre 2022
Octroi de voirie – Route de « Lectoure à Castelnau d’Arbieu par Aurenque »,
aux lieudits « Bourdettes », « Larrieu » entre le 24 octobre 2022 et le 30 juin 2023
Arrêté d’octroi d’une autorisation de voirie – rue Victor Hugo
du 2 novembre au 2 décembre 2022
Arrêté portant interdiction de circulation Chemin rural n° 13 de Pradoulin
entre le 12 novembre 2022 et le 31 mars 2023
Arrêté d’octroi de permission de voirie pour travaux ponctuels de dépannage
du 25 octobre 2022 au 24 octobre 2023
Arrêté d’octroi de permission de voirie pour travaux ponctuels de dépannage
du 28 octobre 2022 au 27 octobre 2023
Arrêté portant interdiction de circuler rue de l’Abbé Tournier – du 17 au 24 novembre 22
Arrêté portant interdiction de stationner sur une partie de la rue Nationale
du 21 au 23 novembre 2022
Arrêté interdisant de stationner Parking André Magne – le 30 novembre
Arrêté d’octroi de permission de voirie – pour travaux ponctuels de dépannage
du 16 novembre 2022 au 17 novembre 2023 inclus
Arrêté portant interdiction de circuler rue du 14 juillet
du 28 novembre au 9 décembre 22
Arrêté portant interdiction de stationner sur une partie de la rue Nationale
du 22 au 24 novembre 2022
Arrêté portant interdiction de la circulation VC n°37 dite « Chemin du Ruisseau »
du 28 novembre au 21 décembre 2022
Arrêté d’octroi d’une autorisation de voirie
entre le 2 novembre 2022 et le 23 février 2023
Arrêté portant autorisation d’un débit de boissons temporaire
le 3 février et le 1er juillet 2023
Arrêté portant autorisation de dépigeonnage jusqu’au 31 décembre 2022
Arrêté portant interdiction de stationner sur une partie de la rue Nationale
les 26 et 27 novembre 22
Arrêté règlementation la circulation rue Alsace Lorraine (RN 21) – le 25 novembre 22
Arrêté – Fermeture de la rue Jules de Sardac aux piétons et aux véhicules
Arrêté portant péril imminent – 3 rue Jules de Sardac
Arrêté de règlementation du stationnement en zone bleue
Arrêté de règlementation des zones de livraison dites « partagées »
Arrêté portant interdiction de stationner VC n° 43 – Hameau de Tané
Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement
sur la rue Nationale les jours de marché
Abrogation d’un arrêté interdisant une manifestation
Actes d'urbanisme
Déclaration préalable – « Tintaire » – 14/10/2022
Déclaration préalable – 63 rue Nationale – 13/10/2022
Déclaration préalable – Tucoula – 17/10/2022
Déclaration préalable – 12 cours Gambetta – 17/10/2022
Déclaration préalable – 9 rue de l’Abbé Tournier – 19/10/2022
Déclaration préalable – « Malaubric » – 19/10/2022
Déclaration préalable – « Cavailloux » – 27/10/2022
Déclaration préalable – « A Lasserre » – 28/10/2022
Déclaration préalable – Boulevard Banel – 28/10/2022
Déclaration préalable – Chemin du ruisseau – 3/11/2022
Déclaration préalable – 8 chemin de la Hune – 10/11/2022
Déclaration préalable – « Lafont »- 10/11/2022
Déclaration préalable – 26 avenue Ville de Saint Louis – 16/11/2022
Déclaration préalable – La Bordeneuve de Pitrac – 23 novembre 2022
Déclaration préalable – Boulevard Banel – 23 novembre 2022
Déclaration préalable – 6 rue Saint Esprit – 23 novembre 2022
Déclaration préalable – 6 rue Saint Esprit – 23 novembre 2022
Déclaration préalable – 15 Boulevard Banel – 23 novembre 2022
Certificat d’urbanisme – 6-8 rue du Général Mangin et 11 rue des Pyrénées – 23/09/2022
Certificat d’urbanisme – Lieu-dit « Au diné » – 6/10/2022
Certificat d’urbanisme – 2 place Saint Gervais – 6/10/2022
Certificat d’urbanisme – 97 rue Nationale – 6/10/2022
Certificat d’urbanisme – rue de l’Abbé Tournier – 6/10/2022
Certificat d’urbanisme – 5 rue du Plateau – 17/10/2022
Certificat d’urbanisme – « A Naudet » – 19/10/2022
Certificat d’urbanisme – 60 rue Alsace Lorraine – 19/10/2022
Certificat d’urbanisme – Boulevard Banel – 19/10/2022
Certificat d’urbanisme – « Tintaire » – 28 octobre 2022
Certificat d’urbanisme – « Petite Thézaulère » – 28 octobre 2022
Certificat d’urbanisme – « A la Couture » – 3 novembre 2022
Certificat d’urbanisme – 58 rue Alsace Lorraine – 10/11/2022
Certificat d’urbanisme – 14 rue Fontélie – 10/11/2022
Certificat d’urbanisme – Bioulade – 24 novembre 2022
Certificat d’urbanisme – Marquisat – 24 novembre 2022
Certificat d’urbanisme – Rue Nationale- 24 novembre 2022
Certificat d’urbanisme – 40 rue Nationale – 23 novembre 2022
Certificat d’urbanisme – 3 bis Côte du Marquisat – 23 novembre 2022
Arrêté accordant un permis de construire modificatif délivré par le Maire
au nom de la Commune – 13/09/2022
Demande d’annulation de permis de construire en cours d’instruction – Bourcio – 23/09/2022
Arrêté accordant un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune
Domaine d’Arton – 5/10/2022
Rejet tacite – Au Pradoulin – 05/10/2022
Arrêté accordant un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune
14 rue des remparts – 6/10/2022
Arrêté accordant un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune
A Lamarque – 6/10/2022
Arrêté accordant un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune
A Naudet – 6/10/2022
Arrêté accordant un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune
Lacoustere Nord – 14/10/2022
Arrêté accordant un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune
Lotissement le Couloumé vert – 17/10/2022
Arrêté accordant un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune
« Domaine du Juge »- 19 octobre 2022
Arrêté de retrait d’un permis de construire délivré par le Maire au nom de la Commune
23 novembre 2022
Arrêté d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier
un établissement recevant du public délivré par le Maire au nom de l’État
Arrêté portant non opposition à la demande d’autorisation préalable pour l’installation
d’une enseigne parallèle à la façade de l’immeuble sis au n° 120 rue Nationale
Arrêté du 2/08/2022 portant autorisation du maintien d’ouverture
du Centre thermal de Lectoure – 2/08/2022
Arrêté du 2/08/2022 portant autorisation d’ouverture
du Domaine de Boulouch
Délibérations
Procès verbaux
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 27 juin 2022
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 20 juin au 26 juillet 2022
Délibération n° 3 – Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise portant transfert de la compétence supplémentaire « soutien à la parentalité »
Délibération n° 4 – Modification des statuts du syndicat d’Énergies du Gers (SDEG)
Délibération n° 5 – Budget communal – Proposition de décision modificative n°2
Délibération n° 6 – Proposition de création d’un emploi non permanent et autorisation de recrutement d’un agent contractuel
Délibération n° 7 – Proposition de création de 4 emplois permanents au tableau des effectifs du personnel communal
Délibération n° 8 – Contrat d’Engagement Éducatif (CEE) – Proposition de revalorisation
Délibération n° 9- Approbation du Projet Éducatif Territorial (PEDT) – 2022-2025
Délibération n° 10 – Association « Lectoure Petite Enfance » –
Proposition de versement d’une subvention complémentaire au titre de 2022
Délibération n° 11 – Association « USL Rugby » – Proposition de versement d’une subvention complémentaire au titre de 2022
Délibération n° 12 – Proposition de vente d’une partie de l’immeuble sis au n°2 bis Cours Gambetta à la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise
Délibération n° 13 – Proposition d’acquisition d’une bande de terrain longeant la voie communale n° 10 dite « de Lectoure à Aurenque »
Délibération n° 14 – Proposition d’adhésion à l’association Club TGV Gare d’Agen Porte de la Gascogne
Délibération n° 15 – Association « France Casamance » – Proposition de versement d’une subvention au titre de 2022
Délibération n° 1 – Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 12 septembre 2022
Délibération n° 2 – Décisions adoptées par Monsieur le Maire du 27 juillet au 6 octobre 2022
Délibération n° 3 – Travaux de voirie – Proposition de modification du tableau de mise à disposition de la voirie communale au SIVOM
Délibération n° 4 – Travaux des remparts – Proposition de l’Avant-Projet définitif (APD)
Délibération n° 5 – Adhésion à l’ENT – École au titre de l’année scolaire 2022/2023
Délibération n° 6 – Contribution forfaitaire relative au fonctionnement et à l’entretien du gymnase de la Cité scolaire Maréchal Lannes, au titre de l’année scolaire 2022/2023
2021
2020
2019
Proposition d’attribution de subventions aux Associations œuvrant dans le domaine de l’Enfance et de la Jeunesse au titre de 2022
Proposition d’attribution de subventions aux Associations Sportives au titre de 2022
Proposition d’attribution d’une subvention aux « Nuits Musicales en Armagnac »
au titre de 2022
Proposition d’attribution de subventions aux Associations Culturelles au titre de 2022
Proposition d’attribution de subventions aux Associations œuvrant
dans divers domaines au titre de 2022
Budget
BP Commune
24 – retour sous pref – BP Commune 2022″]
BP Lotissement
25 – retour sous pref – BP Lotissement 2022″]
BP Assainissement
Plan de Relance :
Bâtiments scolaires : Cantine Scolaire > 99 783€
Equipements sportifs : Bâtiment du Stade > 94 588€
Petite enfance – Centre de Loisirs :
- Cabane ludique > 72 058€
- Centre de Loisirs > 147 976€
Culture – Patrimoine :
- Halle aux grains > 85 582€
- Maison Saint-Louis & Centre d’Art Photographique > 128 000€
Bulletins municipaux
Bulletin n°59
Bulletin n°58
Bulletin n°57
Bulletin n°56
Bulletin n°55
Bulletin n°54
Bulletin n°53
Bulletin n°52
Bulletin n°51
Bulletin n°50
